Est-on couvert par son assurance si une autre personne conduit son véhicule ?

Lorsqu’on souscrit une assurance auto, il est possible de prêter sa voiture à une tierce personne. On peut découvrir la qualité de remboursement en cas de sinistre en lisant attentivement les conditions fixées par sa compagnie d’assurance. Les informations ci-dessous apportent plus de détails sur les garanties des prises en charge de l’assureur lorsqu’un proche prend le volant de son auto.

Les conditions de remboursement de la clause prêt de volant

Pour rendre service ou dépanner un parent, un voisin ou un ami, il arrive que l’on prête sa voiture. Les garanties souscrites au conducteur principal sont identiques pour le conducteur secondaire, mais elles sont différentes pour le chauffeur occasionnel. Pour plus d’informations sur les conditions de protection appliquée pour les automobilistes occasionnels, il faut lire attentivement les clauses du contrat d’assurance.

Habituellement, les contrats d’assurance voiture incluent une clause prêt de volant qui autorise le propriétaire de l’auto à prêter son véhicule à un tiers à condition que le chauffeur dispose d’un permis de conduire valide. Les conditions autorisées pour couvrir le conducteur occasionnel sont un prêt de volant qui doit survenir lors d’une situation exceptionnelle, d’ordre privé et de courte durée.

Lors d’un accident responsable provoqué par l’automobiliste occasionnel (membres de la famille, proche), l’assureur prend en charge la responsabilité civile qui représente la garantie de base d’un contrat de couverture auto. Les dommages corporels et matériels provoqués à un tiers sont couverts par la compagnie d’assurance. Quant à la prise en charge de l’assurance auto, les dégâts corporels du chauffeur occasionnel et les frais de réparation du véhicule prêté varient selon les franchises et les conditions de l’offre.

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Qu’en est-il de la clause d’exclusivité ?

Certains contrats d’assurance voitures haut de gamme ou de collection contiennent une clause d’exclusivité qui mentionne que seul l’assuré est autorisé à prendre le volant pour jouir de la protection. En ne respectant pas cette clause, l’assuré risque de perdre toute couverture.

Dans le cas où le propriétaire néglige cette condition et qu’une autre personne emprunte la voiture et provoque un accident, les remboursements des dégâts seront moins importants. La clause d’exclusivité a l’avantage d’être accessible avec des primes d’assurances moins élevées. Notons qu’on peut assouplir cette règle en autorisant un conjoint ou un enfant à piloter le véhicule.

Garantie prêt de volant disponible dans un contrat d’assurance voiture

Avant de prêter sa voiture, l’assuré doit connaître les conditions de son contrat relatif au prêt de volant. Parmi les différents types de clauses, le document peut inclure :

  • Un prêt sans condition qui n’implique aucune augmentation de franchises en cas d’accident.
  • Un prêt avec restriction incluant une majoration de franchises.
  • Un prêt avec exclusion des jeunes conducteurs.
  • Une interdiction de prêt excepté aux membres inscrits dans l’offre de garantie.
  • Interdiction de prêt soit la restriction au conducteur exclusif.

Il est important de bien comprendre son contrat d’assurance voiture pour éviter toute mauvaise surprise lorsqu’on prête son auto.

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